Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10x1 (dix fois un)
ALLART de HEES Hervé

Numéro de dépôt :
3005448
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2010

Présentation de la marque 10x1 (dix fois un)

Déposée le 28 janvier 2000 par ALLART de HEES Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10x1 (dix fois un) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est ALLART de HEES Hervé, domicilié(e) 43 Avenue Raymond Poincaré, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Patrick L FUTTERSACK Avocat - France.

La marque 10x1 (dix fois un) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10x1 (dix fois un) est expirée depuis le 28 janvier 2010.

ALLART de HEES Hervé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , acceOcontenus , ADN , CHAMPIONS POUR S'ENTENDRE , D'FREE EYES SYSTEM , ACCEO , ADENEF , (Marque figurative) , ADENA , 20x1 (vingt fois un)


ALLART de HEES Hervé - 43 Avenue Raymond Poincaré, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France


CABINET Patrick L FUTTERSACK Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

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